Logiciels reconnus
1. Liste
Les logiciels suivants sont reconnus comme logiciel de calcul d’éclairage pour le calcul de la variable auxiliaire L dans le cadre de la réglementation PEB en Région wallonne, en Région de Bruxelles-Capitale et en Région flamande (pour les règles de validité, cf. ci-dessous).
| Nom complet du logiciel | Version | Développeur du logiciel | Site internet du logiciel | Demandeur | Date d’octroi de la reconnaissance | Date de retrait de la reconnaissance |
| – | – | – | – | – | – | – |
Note 1 : De par la mise en service récente de la procédure de reconnaissance, aucun logiciel n’est encore reconnu.
Note 2 : Cette liste est mise à jour en fonction de la reconnaissance et le cas échéant du retrait des différents logiciels d’éclairage.
2. Validité
La validité de la reconnaissance d’un logiciel est normalement illimitée dans le temps, mais la reconnaissance peut être retirée, par exemple si des erreurs de calcul intrinsèques sont identifiées ultérieurement (cf. procédure de reconnaissance pour plus de détails). Une reconnaissance n’est uniquement valable que pour la version qui a été reconnue et non pour les versions antérieures et/ou postérieures du logiciel.
Les Régions ont établi qu’un logiciel pouvait être utilisé pour le calcul de la variable L pour un projet s’il est au moins reconnu durant une partie de la période comprise entre :
- la date de 3 semaines avant la demande de permis d’urbanisme du projet
- et la date du dépôt de la déclaration finale du projet
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| Exemples de différentes périodes de validité de reconnaissance de 4 logiciels pouvant être utilisés tous les 4 pour un même projet |
Note : cette règle permet d’utilier pour la déclaration PEB finale les résultats des calculs effectués durant le projet (pour autant que toutes les données d’entrée soient toujours conformes à la situation “as built”), et ce, même si le logiciel a perdu sa reconnaissance au cours du projet. Cette règle est identique à celle pour les données produit PEB reconnues.
La reconnaissance ou le retrait de reconnaissance d’un logiciel de calcul porte sur les trois Régions.
Note : L’utilisateur qui veut calculer la variable auxiliaire L doit respecter certaines conventions de calcul qui sont rappelées sur la page “points d’attention lors du calcul”.