Procédure de reconnaissance
1. Documents
Les 4 documents repris ci-dessous concernent la procédure de reconnaissance des logiciels de calcul d’éclairage pour le calcul de la variable auxiliaire L selon la méthode détaillée. Ces documents ne concernent pas la reconnaissance des logiciels de calcul d’éclairage naturel utilisés pour la détermination de la partie dite “éclairée naturellement”. Actuellement, il n’y a pas de procédure de reconnaissance pour ce type de logiciel. Il est important de lire tous ces documents attentivement avant d’entamer une procédure de demande de reconnaissance.Le document doc_1_0_P_FR décrit la procédure dans son ensemble : déroulement, documents à fournir,… |
Le document doc_1_1_P_FR donne les coûts liés à la procédure de reconnaissance. |
Le document doc_1_2_P_FR est le formulaire de demande formelle à compléter par le demandeur. |
Le document doc_1_3_P_EN reprend les formulaires qu’il faut compléter avec les informations techniques : données relatives au demandeur, au logiciel et aux résultats de simulations. |