Procédures spécifiques de reconnaissance

Les documents suivants décrivent les procédures spécifiques à un (sous-) groupe de produits disponibles à l’heure actuelle. Les procédures relatives à de nouveaux (sous-) groupes de produits pourraient apparaître dans le futur.

Il est important de les lire attentivement avant d’entamer une procédure de demande de reconnaissance de données de produits.

Dans la rubrique liens, vous trouverez des liens utiles pour contacter si nécessaire un organisme neutre de contrôle approprié.

Le tableau ci-dessous fait référence à la version la plus récente des documents qui est valable actuellement. Pour certaines procédures, la version précédente est également disponible.

    Version actuelle Version précédente

 Groupe de produits

1 Matériau de construction
1.1 Matériau d’isolation thermique Procédures Version 31-10-2019 Version 04-08-2009
Addendum 1 : Panneaux isolants sous vide Version 04-08-2009 Version 04-08-2009
Addendum 2 : Facteurs de correction Version 31-10-2019
Addendum 3 : Modification des produits in-situ déjà reconnus Version 26-01-2021
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de  produit Version 11-04-2022 Version 19-10-2017
1.2 Produit de construction opaque Procédures Version 31-10-2019 Version 04-08-2009
Addendum 1 : Facteurs de correction Version 31-10-2019
Addendum 2 : Modification des produits in-situ déjà reconnus Version 26-01-2021
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de  produit Version 02-12-2021 Version 19-10-2017
2 Fenêtre
2.1 Vitrage Procédures Version 23-10-2008
Données de  produit Version 23-10-2008
2.2 Profilé de châssis Procédures Version 08-10-2009
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 08-10-2009
2.3 Protection solaire Procédures Version 23-10-2008
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 19-10-2017
4 Système de ventilation
4.1 Ouverture d’alimentation réglable Procédures Version 27-07-2007
Addendum 1 : Châssis à entrebâillement parallèle Version 26-10-2018
Addendum 2 : Modification d’exigences en recommandations Version 23-10-2018
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 18-04-2022
4.2 Ouverture de transfert Procédures Version 27-07-2007
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 27-07-2007
4.3 Ouverture d’évacuation réglable Procédures Version 27-07-2007
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 27-07-2007
4.4 Ventilateur et groupe de ventilation Procédures Version 25-10-2021 Version 21-09-2011
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 19-10-2017 Version 19-10-2017
4.5 Systèmes de ventilation à la demande (PER) Procédures Version 25-09-2020 Version 06-09-2016
Amendement : Exigences relatives à l’organisme neutre de contrôle Version 24-06-2019
Données de produit Version 25-09-2020 Version 02-05-2018
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